jeudi, novembre 08, 2007

LA SÉCURITÉ AUJOURD'HUI DANS LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION




Le droit est un moyen de créer la confiance, la sécurité informatique un outil pour l'assurer. La société de l'information engendre chaque jour de nouveaux procédés, mais aussi de nouveaux risques que le droit doit prendre en considération. Les technologies informatiques sont de plus en plus souvent appelées en renfort pour appliquer le droit, en vérifier le respect. L'interdisciplinarité est donc au cœur de la problématique. Mais qu'est-ce que la sécurité, et quelle sécurité adopter, aujourd'hui, dans la société de l'information ?

Ce livre collectif, qui vient de paraître aux éditions l'Harmattan, tente de répondre à ces questions. Y sont reproduites les contributions des juristes et informaticiens qui sont intervenus dans les séminaires de recherche organisés par les laboratoires participants au programme ASPHALES.

vendredi, novembre 02, 2007

Quelle responsabilité pour Wikipédia : éditeur de contenus ou hébergeur ?

Quel est le statut de la célèbre encyclopédie Wikipedia en droit de la responsabilité délictuelle ? S'agit-il d'un éditeur de contenus susceptible de voir engager sa responsabilité éditoriale ou faut-il la considérer comme un hébergeur au regard de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique du 21.06.2004 ? Débuts de réponse dans une première affaire jugée en référé le 29 octobre dernier par le TGI de Paris...
Pour en savoir plus lire :
Le Monde.fr : Wikipédia, ni coupable ni responsable

mardi, octobre 23, 2007

Association Internationale de Méthodologie Juridique (AIMJ)

Le 10e Congrès de l’Association Internationale de Méthodologie Juridique (AIMJ) sur le thème de la sécurité juridique aura lieu du 24 au 27 octobre 2007 à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.

Xavier Strubel, Claudine Guerrier et Alexandre Nedjar (INT/DEFIS) y présenteront une communication sur "la dialectique des relations entre la sécurité juridique et la sécurité des TIC".

Pour plus d'information, consulter le programme de ce congrès ici.

Colloque international du CNRS sur la sécurité de l'individu numérisé, Jeudi 22 & Vendredi 23 Novembre 2007




Dans le cadre de l'ACI "Sécurité et Informatique" et du programme Asphalès, le CECOJI-CNRS organise :

Un colloque international sur le thème de :


"la sécurité de l'individu numérisé"


* Jeudi 22 & Vendredi 23 Novembre 2007*


au CNRS - 3, rue Michel-Ange - 75016 Paris


Seront notamment abordées les questions relatives à :

- la collecte, la conservation et la sécurité des données,
- la biométrie,
- la géolocalisation,
- l'exploitation des bases de données,
- le caching,
- les RFID ...


Le département Droit, Economie, Finances et Sociologie de l'INT (DEFIS) est co-organisateur de ce colloque en tant que laboratoire participant au programme de recherche ASPHALES.

Pour vous inscrire à ce colloque, je vous invite à imprimer le bulletin ci-dessous :


vendredi, juin 08, 2007

De la sociologie juridique appliquée à l'internet : la consultation publique du Forum des droits sur l’internet (FDI)

Le grand sociologue DURKHEIM écrivait jadis : "c'est dans les entrailles même de la société que le droit s'élabore, et le législateur ne fait que consacrer un travail qui s'est fait sans lui" (In Cours de science sociale, Leçons d'ouverture (1888). Revue internationale de l'enseignement, XV, p. 23 et s.). La formule paraîtra excessive à certains juristes positivistes notamment. Pourtant ne recèle-t-elle pas indéniablement une part de vérité ? C'est cette part de vérité que le Forum des droits sur l’internet (FDI) est allé chercher auprès des internautes.

Il vient de rendre public la synthèse de la consultation publique qu'il a réalisée, en partenariat avec l’Internet Society France (Isoc) et les sites d’information ZDNet.fr et CNETFrance.fr, auprès d'un échantillon d'internautes entre le 15 février et le 1er avril 2007 (FDI, "Rapport de synthse, consultation publique des internautes", 15 février – 1er avril 2007). Selon le FDI, les "internautes se sont largement exprimés puisqu’ils ont été 13 000 visiteurs uniques et 100 000 pages ont été vues. Ils ont déposé 300 contributions d’un très bon niveau sur une quarantaine de fils de discussion".
La finalité de cette enquête était "d’identifier les intérêts et préoccupations des internautes sur l’ensemble des sujets relatifs à la société de l’information et aux nouvelles technologies. Le fait marquant de la consultation est qu’elle révèle l’importance de la place prise par les technologies Web 2.0" (sur cette notion, il faut lire ici l'article de Tim O'Reilly son géniteur).
Le FDI souhaite se servir des résultats de cette consultation pour orienter ses futurs travaux Par ailleurs, compte tenu de l’actualité politique de ce premier. Il faut espérer, en outre, que les pouvoirs publics fraîchement élus tiendront compte de cette enquête pour élaborer leur politique juridique relative à la société de l’information.

J'invite les lecteurs de ce blog à lire le rapport du FDI ici .

mercredi, mars 21, 2007

Poste de Maître de conférences en droit et fiscalité des affaires ouvert à l'INT

Dans le cadre de son développement, le département « Droit, Economie, Finances et Sociologie » de l'Institut National des Télécommunications recrute :

- un maître de conférences en droit et fiscalité des affaires.

Expérience de l’enseignement supérieur et de la recherche. Doctorat en droit obtenu avec des publications scientifiques dans des revues reconnues. Capacité de développer une recherche de haut niveau en droit et fiscalité du commerce électronique. Aptitude à enseigner en anglais devant tous publics. Rémunération selon formation et expérience. Pour plus de renseignements sur ce poste, consulter la page web suivante : http://www.int-evry.fr/rh/annonces/

Adresser lettre de candidature motivée et CV détaillé à : Prof. Xavier STRUBEL Directeur du Département Droit, Economie, Finances et Sociologie, Institut National des Télécommunications (INT) 9, rue Charles Fourier - 91011 EVRY CEDEX - Groupe des Ecoles des Télécommunications (GET), EPA du Ministère de l’Economie des finances et de l’industrie.